CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Article 1 : Mentions légales
La boutique en ligne www.khanshells.com a été mise en place par l’entreprise individuelle KHAN OPUS, déclarée au Répertoire des Entreprises et des Etablissements par l’Auto-entrepreneur Sébastien GUYONNEAU sous l’identifiant SIRET n° 518 223 979 00015.
L’entreprise KHAN OPUS est domiciliée à l’adresse suivante : 39 Cours Gambetta, 33430 BAZAS, France, depuis le 01/12/2009.
Son activité principale exercée est la vente à distance sur catalogue spécialisé (code APE 4791B), en particulier de coquillages, d’œuvres d’art et d’objets de collections naturalistes. Ses activités secondaires sont la réalisation d’expertises malacologiques, la publication d’ouvrages spécialisés et la conception de projets en faveur du développement de la conchyliologie et de la protection de la biodiversité.
Article 2 : Conditions d’utilisation
Les visiteurs du site www.khanshells.com s’engagent à l’utiliser à des fins licites, et acceptent de n’entreprendre aucune action qui pourrait compromettre la sécurité du site ou de son contenu. Les utilisateurs acceptent de ne pas modifier ou enregistrer des contenus qui ne leur sont pas destinés. En particulier, les éléments graphiques, les contenus textuels et les photographies publiées sur le site sont la propriété exclusive de l’entreprise Khan Opus.
Article 3 : Modes de commande
Les commandes peuvent être réalisées soit directement par le système de panier d’achat du site www.khanshells.com, soit par courrier postal à l’adresse de l’entreprise, soit par e-mail à l’adresse  .
Attention : dans ces deux derniers cas, le client fera parvenir à l’entreprise une liste des produits qu’il souhaite commander en mentionnant leur référence, sans avoir l’assurance que ces produits seront encore disponibles. En effet, la vente directe en ligne sur le site a la priorité sur les autres modes de commande. Le client utilisant le courrier postal ou électronique attendra la validation de sa commande par l’entreprise et l’édition d’un devis avant d’envoyer son règlement.
Article 4 : Description des produits
Nous apportons un soin particulier à la présentation en ligne des produits, afin que la description corresponde au mieux à l’article reçu. Pourtant, il est possible que les photographies ne rendent pas compte parfaitement des couleurs ou qu’elles ne montrent pas tous les défauts d’un spécimen, par exemple. La description textuelle qui accompagne la photographie est rédigée le plus objectivement possible pour tenter de combler ce manque.
Le client notera que toutes les informations liées à la description d’un produit sont mentionnées à titre indicatif. L’entreprise KHAN OPUS ne saurait être tenue responsable dans le cas où la description du produit contiendrait des erreurs ou des omissions d’ordre informatif.
Article 5 : Disponibilité et conditionnement des produits
Les marchandises que nous proposons sur le site www.khanshells.com sont disponibles et en stock.
Nous apportons une attention toute particulière à l’emballage de nos produits. Malgré tout le soin que nous accordons à cette étape, il est possible que certains objets de collection très fragiles parviennent détériorés par le transport. L’entreprise KHAN OPUS décline toute responsabilité dans ce cas de figure, et le client accepte les risques consécutifs à l’achat d’objets naturalisés délicats.
Article 6 : Prix
Les prix indiqués sur ce site sont en euro et toutes taxes comprises (TTC) hors frais d’envoi. Ces prix peuvent être modifiés à tout moment en fonction de la conjoncture internationale ; les clients ayant une commande en cours de traitement seront informés de ces éventuels changements avant leur règlement.
Article 7 : Frais d’envoi
Les frais d’envoi sont à la charge du client. Ils sont forfaitaires quelle que soit l’importance de la commande, et comprennent une partie des charges du transporteur et les frais d’emballage et de traitement des commandes.
Pour les envois en France métropolitaine : 5,00 €, sauf dans le cas d'une commande dont le montant est supérieur à 30€ (frais d'envoi à 0,00€)
Pour les envois dans les Dom-Tom : 9,00 €
Pour les envois dans l’Union européenne : 15,00 €
Pour les envois dans les autres pays : 20,00 €
Le choix du transporteur et du mode d’envoi des commandes relève de l’entreprise KHAN OPUS.
Article 8 : Paiement et propriété
Toutes les commandes passées sur le site www.khanshells.com sont payables en euros.
Les modes de paiement mis à disposition des clients sont :
Par chèque bancaire pour les résidents en France, à l’ordre de KHAN OPUS,
Par virement via la plateforme Paypal, à l’adresse  .
L’entreprise KHAN OPUS reste unique propriétaire des marchandises et produits qu’elle propose sur le site khanshells.com jusqu’au paiement intégral de la commande, frais d’envoi compris.
Article 9 : Délais de paiement
Le client s’engage à régler sa commande dans un délai de trente (30) jours francs après la date du premier article déposé dans son panier d’achat. Passé ce délai, les produits composant une commande non réglée pourront être remis en vente par l’entreprise sans préavis.
Application de l’escompte 0 pour tout paiement anticipé.
Article 10 : Délais de livraison
L’expédition des marchandises et produits sera faite dans un délai maximum de sept (7) jours ouvrables (hors dimanches, jours fériés et vacances scolaires) après réception du paiement.
Article 11 : Droit de rétractation
Le client particulier a sept (7) jours francs à compter de la réception effective de la commande pour bénéficier de son droit de rétractation, conformément à l’article L 121-20 du code de la consommation.
Le retour des produits doit être effectué dans ce délai aux frais de l’acheteur, dans leur emballage d’origine ou correctement protégés, à l’adresse mentionnée article 1 des présentes conditions de vente et sous la responsabilité du client.
En cas de litige, le client et l’entreprise privilégieront une solution amiable, dans laquelle les deux parties pourront trouver un terrain d’entente équitable. Nous contacter.
Article 12 : Remises permanentes
Une remise de 10 % est accordée à toute commande dont le montant est supérieur à 500 € hors frais d’envoi. Cette remise ne peut s’appliquer sur les produits dont la valeur d’achat est supérieure à 100 €.
Une remise de 20 % est appliquée à toute commande dont le montant est supérieur à 1000 € hors frais d’envoi. Cette remise ne peut s’appliquer sur les produits dont la valeur d’achat est supérieure à 100 €.
Ces remises sont consenties sur demande du client, hors promotions exceptionnelles et opérations commerciales ponctuelles.
Article 13 : Facturation de la TVA
En tant qu’auto-entrepreneur exerçant sous le régime de la micro-entreprise, nous bénéficions d’une franchise de TVA. En ce sens, l’entreprise Khan Opus ne peut appliquer de Taxe sur la Valeur Ajoutée, conformément à l’article 293 B du Code Général des Impôts.
Article 14 : Confidentialité
L’entreprise Khan Opus adopte une politique de confidentialité très stricte. Aucune donnée personnelle ou renseignement sur les clients n’est transmise à des tiers.
Article 15 : Législation
Les clients qui passent commande sur le site www.khanshells.com sont réputés acheter en France et sont par conséquent soumis à la loi française.
Article 16 : Demande d’informations
L’entreprise KHAN OPUS reste à votre disposition pour toute demande d’information, de questions relatives à votre commande ou de demande de devis, par courrier à l’adresse postale de l’entreprise mentionnée Article 1 ou par e-mail (courriel) aux adresses , ou  .
Demande d'informations.
Article 17 : Responsabilités
Ces conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes du site www.khanshells.com, le client renonçant à toute application de ses éventuelles Conditions Générales d’Achat.
Le client reconnait avoir pris connaissance et compris les présentes Conditions Générales de Vente et déclare les accepter sans réserve.
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